Mentions Légales

Copyright

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause. Tout le contenu de ce site est protégé par les lois du copyright international. Seule l'utilisation personnelle est tolérée. Toute demande de reproduction de toute sorte et sur tout support peut être demandée à contact@cassendis.com

Responsabilité

Alors même que UltraBac.fr a effectué toutes les recherches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité des informations contenues sur son site, elle ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de celles-ci.
De plus UltraBac.fr, vous précise que certains liens hypertextes vous conduisent vers d'autres serveurs sur laquelle UltraBac.fr n'a aucun contrôle.

Vie privée

Conformément à l'article 34 de la loi N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, UltraBac.fr fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Nous pouvons être amenés à vous demander des informations personnelles (adresse mail, nom, prénom...) par l'intermédiaire de formulaires à remplir, par exemple si vous souhaitez recevoir la newsletter, apporter un témoignage, participer à un jeu concours...
Certaines informations demandées dans ces formulaires et signalées par une astérisque ont un caractère obligatoire. Si vous choisissez de ne pas nous les communiquer nous ne serons pas à même de traiter votre demande.
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à contact@cassendis.com.

Propriétaire du site

Cassendis
SARL au capital de 7622 €
16 bis, rue d'Odessa
Boite 37
75014 Paris
France

RCS Paris 447 544 255 000
TVA n° FR 02 447 544 255

Réalisation du site

le site UltraBac.fr a été conçu et réalisé par la société Auziris.
www.auziris.fr

Hébergement

OVH
SAS au capital de 500 k€
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix

RCS Roubaix–Tourcoing 424 761 419 - APE 721Z
SIRET 424 761 419 00011